Déposée le 12 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARTONSDEDEMENAGEMENT.COM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « boitearchive.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-24 du 18 juin 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARTONSDEDEMENAGEMENT.COM domicilié(e) 7 AVENUE BARTHELEMY THIMONNIER - 69300 - CALUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 751 804 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARTONSDEDEMENAGEMENT.COM domicilié(e) 7 AVENUE BARTHELEMY THIMONNIER - 69300 - CALUIRE - France.
La marque boitearchive.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738066.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24
Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Boites, valises et coffres en métal, pour le rangement, le transfert et le stockage de documents, d'archives, de boites archives et de dossiers suspendus. ; Meubles métalliques de rangement, armoires, étagères et rayonnages. ;
Appareils mécaniques et électriques pour la perforation et la reliure de documents ; appareils mécaniques et électriques pour le broyage et la destruction de documents. ;
Chemises, classeurs, dossiers, dossiers suspendus, pochettes, étuis et reliures, en papier, en carton et en matières plastiques, pour le rangement de documents et d'archives. ; Boites en carton, pour le rangement de documents et d'archives. ; Cartons, caisses, conteneurs et valises en carton, pour le rangement, le transfert et le stockage de documents, d'archives, de boites archives et de dossiers suspendus. ; Films et étuis pour l'emballage et la protection de documents. ; Anneaux, crochets pour la reliure de documents. ;
Boites en matières plastiques pour le rangement de documents et d'archives. ; caisses, conteneurs et valises en matières plastiques, pour le rangement, le transfert et le stockage de documents, d'archives, de boites archives et de dossiers suspendus. ; Meubles de rangement, armoires, étagères et rayonnages.
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